Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BUSBOX
AZTEC S.A.

Numéro de dépôt :
98747860
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque BUSBOX

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) AZTEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BUSBOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) AZTEC domicilié(e) 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France et immatriculée sous le numéro RCS 321 676 090 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AZTEC S.A. - France.

La marque BUSBOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747860.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BUSBOX est expirée depuis le 27 août 2008.

AZTEC a également déposé les autres marques suivantes : HITPLAYER , GRAPHIT , PATRIMOINE INFO , 123ONLINE , DIGIPLEX , MOUNTAIN WORKER , GEODE , EDENIT , AUDIOPAGE , DOLOMITEVOLUTION


AZTEC S.A. - 31 rue du Chemin de Fer, 67200 STRASBOURG - France - SIREN 321676090


AZTEC S.A. - France


Inscription le 9 octobre 2000 - Changement de dénomination n°308984 - Publication au BOPI 2000-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-08

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Appareils et instruments scientifiques, cartes à mémoire ou à microprocesseur, cartes magnétiques, disques vidéo et optiques compacts, photographiques, cinématographiques, optiques, amplification de sons, audiovisuel, postes T.S.F., radiotélégraphiques et radiotéléphoniques, de pesage de mesurage, de signalisation, de secours (sauvetage), bouton de sonnerie, boites et tableaux de connexion, émetteurs (télécommunication) et de signaux électroniques, haut-parleurs, intercommunications et interfaces, circuits imprimés et intégrés, logiciels (programmes enregistrés), microphones et microprocesseurs, modems, ordinateurs, périphériques programmes d'ordinateurs enregistrés et programmes du système d'exploitation, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Télécommunications à savoir transmissions de messages et d'images assistées par ordinateurs, logiciels et périphériques, informations en matière de télécommunication. Diffusion de programmes radiophoniques. Elaboration et conception de logiciel.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.